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Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

Les Etats contractants,

Reconnaissant que la faune et la flore sauvages constituent de par leur beauté et leur variété un élément irremplaçable des systèmes naturels, qui doit être protégé par les générations présentes et futures;

Conscients de la valeur toujours croissante, du point de vue esthétique, scientifique, culturel, récréatif, et économique, de la faune et de la flore sauvages;

Reconnaissant que les peuples et les Etats sont et devraient être les meilleurs protecteurs de leur faune et de leur flore sauvages;

Reconnaissant en outre que la coopération internationale est essentielle à la protection de certaines espèces de la faune et de la flore sauvages contre une surexploitation par suite du commerce international;

Convaincus que des mesures doivent être prises d'urgence à cet effet;

Sont convenus de ce qui suit:

Article I - Définitions

fins de la présente Convention et, sauf si le contexte exige qu'il en soit autrement, les expressions suivantes signifient:

a) "Espèces": toute espèce, sous-espèce, ou une de leurs populations géographiquement isolée;

b) "Spécimen":

i) tout animal ou toute plante, vivants ou morts;

ii) dans le cas d'un animal: pour les espèces inscrites aux Annexes I et II, toute partie ou tout produit obtenu à partir de l'animal, facilement identifiables, et, pour les espèces inscrites à l'Annexe III, toute partie ou tout produit obtenu à partie de l'animal, facilement identifiables, lorsqu'ils sont mentionnés à ladite Annexe;

iii) dans le cas d'une plante: pour les espèces inscrites à l'Annexe I, toute partie ou tout produit obtenu à partir de la plante, facilement identifiables, et, pour les espèces inscrites aux Annexes II et III, toute partie ou tout produit obtenu à partir de la plante, facilement identifiables, lorsqu'ils sont mentionnés aux dites Annexes;

c) "Commerce": l'exportation, la réexportation, l'importation et l'introduction en provenance de la mer;

d) "Réexportation": l'exportation de tout spécimen précédemment importé;

e) "Introduction en provenance de la mer": le transport, dans un Etat, de spécimens d'espèces qui ont été pris dans l'environnement marin n'étant pas sous la juridiction d'un Etat;

f) "Autorité scientifique": une autorité scientifique nationale désignée conformément à l'Article IX;

g) "Organe de gestion": une autorité administrative nationale désignée conformément à l'Article IX;

h) "Partie": un Etat à l'égard duquel la présente Convention est entrée en vigueur.

Article II - Principes fondamentaux

L'Annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction qui sont ou pourraient être affectées par le commerce. Le commerce des spécimens de ces espèces doit être soumis à une réglementation particulièrement stricte afin de ne pas mettre davantage leur survie en danger, et ne doit être autorisé que dans des conditions exceptionnelles.

2. L'Annexe II comprend:

a) toutes les espèces qui, bien que n'étant pas nécessairement menacées actuellement d'extinction, pourraient le devenir si le commerce des spécimens de ces espèces n'était pas soumis à une réglementation stricte ayant pour but d'éviter une exploitation incompatible avec leur survie;

b) certaines espèces qui doivent faire l'objet d'une réglementation, afin de rendre efficace le contrôle du commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II en application de l'alinéa a).

3. L'Annexe III comprend toutes les espèces qu'une Partie déclare soumises, dans les limites de sa compétence, à une réglementation ayant pour but d'empêcher ou de restreindre leur exploitation, et nécessitant la coopération des autres Parties pour le contrôle du commerce.

4. Les Parties ne permettent le commerce des spécimens des espèces inscrites aux Annexes I, II et III qu'en conformité avec les dispositions de la présente Convention.

Article III - Réglementation du commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I

Tout commerce de spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe I doit être conforme aux dispositions du présent Article.

2. L'exportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un permis d'exportation. Ce permis doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) une autorité scientifique de l'Etat d'exportation a émis l'avis que cette exportation ne nuit pas à la survie de l'espèce intéressée;

b) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que le spécimen n'a pas été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet Etat;

c) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie, ou de traitement rigoureux;

d) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve qu'un permis d'importation a été accordé pour ledit spécimen.

3. L'importation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un permis d'importation et, soit d'un permis d'exportation, soit d'un certificat de réexportation. Un permis d'importation doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) une autorité scientifique de l'Etat d'importation a émis l'avis que les objectifs de l'importation ne nuisent pas à la survie de ladite espèce;

b) une autorité scientifique de l'Etat d'importation a la preuve que, dans le cas d'un spécimen vivant, le destinataire a les installations adéquates pour le conserver et le traiter avec soin;

c) un organe de gestion de l'Etat d'importation a la preuve que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales.

4. La réexportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe I nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un certificat de réexportation. Ce certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) un organe de gestion de l'Etat de réexportation a la preuve que le spécimen a été importé dans cet Etat conformément aux dispositions de la présente Convention;

b) un organe de gestion de l'Etat de réexportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie, ou de traitement rigoureux;

c) un organe de gestion de l'Etat de réexportation a la preuve qu'un permis d'importation a été accordé pour tout spécimen vivant.

5. L'introduction en provenance de la mer d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe I nécessite la délivrance préalable d'un certificat par l'organe de gestion de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit. Ledit certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) une autorité scientifique de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit a émis l'avis que l'introduction ne nuit pas à la survie de ladite espèce;

b) un organe de gestion de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que dans le cas d'un spécimen vivant, le destinataire a les installations adéquates pour le conserver et le traiter avec soin;

c) un organe de gestion de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que le spécimen ne sera pas utilisé à des fins principalement commerciales.

Article IV - Réglementation du commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II

Tout commerce de spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe II doit être conforme aux dispositions du présent Article.

2. L'exportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe II nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un permis d'exportation. Ce permis doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) une autorité scientifique de l'Etat d'exportation a émis l'avis que cette exportation ne nuit pas à la survie de l'espèce intéressée;

b) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que le spécimen n'a pas été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet Etat;

c) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie, ou de traitement rigoureux.

3. Pour chaque Partie, une autorité scientifique surveillera de façon continue la délivrance par ladite Partie des permis d'exportation pour les spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II, ainsi que les exportations réelles de ces spécimens.

Lorsqu'une autorité scientifique constate que l'exportation de spécimens d'une de ces espèces devrait être limitée pour la conserver dans toute son aire de distribution, à un niveau qui soit à la fois conforme à son rôle dans les écosystèmes où elle est présente, et nettement supérieur à celui qui entraînerait l'inscription de cette espèce à l'Annexe I, elle informe l'organe de gestion compétent des mesures appropriées qui doivent être prises pour limiter la délivrance de permis d'exportation pour le commerce des spécimens de ladite espèce.

4. L'importation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe II nécessite la présentation préalable soit d'un permis d'exportation, soit d'un certificat de réexportation.

5. La réexportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe II nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un certificat de réexportation. Ce certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) un organe de gestion de l'Etat de réexportation a la preuve que le spécimen a été importé dans cet Etat conformément aux dispositions de la présente Convention;

b) un organe de gestion de l'Etat de réexportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.

6. L'introduction en provenance de la mer d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe II nécessite la délivrance préalable d'un certificat par l'organe de gestion de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit. Ledit certificat doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) une autorité scientifique de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit a émis l'avis que l'introduction ne nuit pas à la survie de ladite espèce;

b) un organe de gestion de l'Etat dans lequel le spécimen a été introduit a la preuve que tout spécimen vivant sera traité de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.

7. Les certificats visés au paragraphe 6 ci-dessus peuvent être délivrés, sur avis de l'autorité scientifique pris après consultation des autres autorités scientifiques nationales, et, le cas échéant, des autorités scientifiques internationales, pour le nombre total de spécimens dont l'introduction est autorisée pendant des périodes n'excédant pas un an.

Article V - Réglementation du commerce de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe III

Tout commerce de spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe III doit être conforme aux dispositions du présent Article.

2. L'exportation d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe III par tout Etat qui a inscrit ladite espèce à l'Annexe III nécessite la délivrance et la présentation préalables d'un permis d'exportation qui doit satisfaire aux conditions suivantes:

a) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que le spécimen en question n'a pas été obtenu en contravention aux lois sur la préservation de la faune et de la flore en vigueur dans cet Etat;

b) un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve que tout spécimen vivant sera mis en état et transporté de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.

3. Sauf dans les cas prévus au paragraphe 4 du présent Article, l'importation de tout spécimen d'une espèce inscrite à l'Annexe III nécessite la présentation préalable d'un certificat d'origine et, dans le cas d'une importation en provenance d'un Etat qui a inscrit ladite espèce à l'Annexe III, d'un permis d'exportation.

4. Lorsqu'il s'agit d'une réexportation, un certificat délivré par l'organe de gestion de l'Etat de réexportation précisant que le spécimen a été transformé dans cet Etat, ou qu'il va être réexporté en l'état, fera preuve pour l'Etat d'importation que les dispositions de la présente Convention ont été respectées pour les spécimens en question.

Article VI - Permis et certificats

Les permis et certificats délivrés en vertu des dispositions des Articles III, IV et V doivent être conformes aux dispositions du présent Article.

2. Un permis d'exportation doit contenir des renseignements précisés dans le modèle reproduit à l'Annexe IV; il ne sera valable pour l'exportation que pour une période de six mois à compter de la date de délivrance.

3. Tout permis ou certificat se réfère au titre de la présente Convention; il contient le nom et le cachet de l'organe de gestion qui l'a délivré et un numéro de contrôle attribué par l'organe de gestion.

4. Toute copie d'un permis ou d'un certificat délivré par un organe de gestion doit être clairement marquée comme telle et ne peut être utilisée à la place de l'original d'un permis ou d'un certificat, à moins qu'il ne soit stipulé autrement sur la copie.

5. Un permis ou un certificat distinct est requis pour chaque expédition de spécimens.

6. Le cas échéant, un organe de gestion de l'Etat d'importation de tout spécimen conserve et annule le permis d'exportation ou le certificat de réexportation et tout permis d'importation correspondant présentés lors de l'importation dudit spécimen.

7. Lorsque cela est réalisable, un organe de gestion peut apposer une marque sur un spécimen pour en permettre l'identification. A ces fins, le terme "marque" désigne toute empreinte indélébile, plomb ou autre moyen approprié permettant d'identifier un spécimen et conçu de manière à rendre toute contrefaçon aussi difficile que possible.

Article VII - Dérogations et autres dispositions particulières concernant le commerce

Les dispositions des Articles III, IV et V ne s'appliquent pas au transit ou au transbordement de spécimens sur le territoire d'une Partie, lorsque ces spécimens restent sous le contrôle de la douane.

2. Lorsqu'un organe de gestion de l'Etat d'exportation ou de réexportation a la preuve que le spécimen a été acquis avant que les dispositions de la présente Convention ne s'appliquent audit spécimen, les dispositions des Articles III, IV et V ne sont pas applicables à ce spécimen, à la condition que ledit organe de gestion délivre un certificat à cet effet.

3. Les dispositions des Articles III, IV et V ne s'appliquent pas aux spécimens qui sont des objets personnels ou à usage domestique. Toutefois, ces dérogations ne s'appliquent pas:

a) s'il s'agit de spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe I, lorsqu'ils ont été acquis par leur propriétaire en dehors de son Etat de résidence permanente et sont importés dans cet Etat;

b) s'il s'agit de spécimens d'une espèce inscrite à l'Annexe II,

i) lorsqu'ils ont été acquis par leur propriétaire, lors d'un séjour hors de son Etat de résidence habituelle, dans un Etat dans le milieu sauvage duquel a eu lieu la capture ou la récolte;

ii) lorsqu'ils sont importés dans l'Etat de résidence habituelle du propriétaire;

iii) et lorsque l'Etat dans lequel a eu lieu la capture ou la récolte exige la délivrance préalable d'un permis d'exportation; à moins qu'un organe de gestion ait la preuve que ces spécimens ont été acquis avant que les dispositions de la présente Convention ne s'appliquent aux spécimens en question.

4. Les spécimens d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I élevés en captivité à des fins commerciales, ou d'une espèce de plante inscrite à l'Annexe I reproduite artificiellement à des fins commerciales, seront considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II.

5. Lorsqu'un organe de gestion de l'Etat d'exportation a la preuve qu'un spécimen d'une espèce animale a été élevé en captivité ou qu'un spécimen d'une espèce de plante a été reproduit artificiellement, ou qu'il s'agit d'une partie d'un tel animal ou d'une telle plante, ou d'un de ses produits, un certificat délivré par l'organe de gestion à cet effet est accepté à la place des permis et certificats requis conformément aux dispositions des Articles III, IV ou V.

6. Les dispositions des Articles III, IV et V ne s'appliquent pas aux prêts, donations et échanges à des fins non commerciales entre des hommes de science et des institutions scientifiques qui sont enregistrés par un organe de gestion de leur Etat, de spécimens d'herbiers et d'autres spécimens de musées conservés, desséchés ou sous inclusion et de plantes vivantes qui portent une étiquette délivrée ou approuvée par un organe de gestion.

7. Un organe de gestion de tout Etat peut accorder des dérogations aux obligations des Articles III, IV et V et autoriser sans permis ou certificats les mouvements des spécimens qui font partie d'un zoo, d'un cirque, d'une ménagerie, d'une exposition d'animaux ou de plantes itinérants à condition que:

a) l'exportateur ou l'importateur déclare les caractéristiques complètes de ces spécimens à l'organe de gestion,

b) ces spécimens entrent dans une des catégories spécifiées au paragraphe 2 ou 5 du présent Article,

c) l'organe de gestion ait la preuve que tout spécimen vivant sera transporté et traité de façon à éviter les risques de blessures, de maladie ou de traitement rigoureux.

Article VIII - Mesures à prendre par les Parties

Les Parties prennent les mesures appropriées en vue de la mise en application des dispositions de la présente Convention ainsi que pour interdire le commerce de spécimens en violation de ses dispositions. Ces mesures comprennent:

a) des sanctions pénales frappant soit le commerce, soit la détention de tels spécimens, ou les deux;

b) la confiscation ou le renvoi à l'Etat d'exportation de tels spécimens.

2. Outre les mesures prises en vertu du paragraphe 1 du présent Article, une Partie peut, lorsqu'elle le juge nécessaire, prévoir toute procédure de remboursement interne des frais qu'elle a encourus et résultant de la confiscation de spécimens qui ont fait l'objet d'un commerce en violation de mesures prises en application des dispositions de la présente Convention.

3. Dans toute la mesure du possible, les Parties feront en sorte que les formalités requises pour le commerce de spécimens s'effectuent dans les meilleurs délais. En vue de faciliter ces formalités, chaque Partie pourra désigner des ports de sortie et des ports d'entrée où les spécimens doivent être présentés pour être dédouanés. Les Parties feront également en sorte que tout spécimen vivant, au cours du transit, de la manutention ou du transport soit convenablement traité, de façon à éviter les risques de blessures, de maladie et de traitement rigoureux.

4. En cas de confiscation d'un spécimen vivant, résultant des dispositions du paragraphe 1 du présent Article, les modalités suivantes s'appliquent:

a) le spécimen est confié à un organe de gestion de l'Etat qui a procédé à cette confiscation;

b) l'organe de gestion, après avoir consulté l'Etat d'exportation, lui renvoie le spécimen à ses frais, ou l'envoie à un centre de sauvegarde ou tout endroit que cet organe juge approprié et compatible avec les objectifs de la présente Convention;

c) l'organe de gestion peut prendre l'avis d'une autorité scientifique ou consulter le Secrétariat chaque fois qu'il le juge souhaitable, afin de faciliter la décision visée à l'alinéa b) ci-dessus, y compris le choix d'un centre de sauvegarde.

5. Un centre de sauvegarde, visé au paragraphe 4 du présent Article, est une institution désignée par un organe de gestion pour prendre soin des spécimens vivants, particulièrement de ceux qui ont été confisqués.

6. Sur le commerce des spécimens des espèces inscrites aux Annexes I, II et III, chaque Partie tient un registre qui comprend:

a) le nom et l'adresse des exportateurs et des importateurs;

b) le nombre et la nature de permis et de certificats délivrés; les Etats avec lesquels le commerce a eu lieu; le nombre ou les quantités et types de spécimens, les noms des espèces telles qu'inscrites aux Annexes I, II et III et, le cas échéant, la taille et le sexe desdits spécimens.

7. Chaque Partie établit des rapports périodiques sur la mise en application, par cette Partie, de la présente Convention, et transmettra au Secrétariat:

a) un rapport annuel contenant un résumé des informations mentionnées à l'alinéa b) du paragraphe 6 du présent Article;

b) un rapport bisannuel sur les mesures législatives, réglementaires et administratives prises pour l'application de la présente Convention.

8. Les informations visées au paragraphe 7 du présent Article seront tenues à la disposition du public, dans la mesure où cela n'est pas incompatible avec les dispositions législatives et réglementaires de la Partie intéressée.

Article IX - Organes de gestion et autorités scientifiques

Aux fins de la présente Convention, chaque Partie désigne:

a) un ou plusieurs organes de gestion compétents pour délivrer les permis et les certificats au nom de cette Partie;

b) une ou plusieurs autorités scientifiques.

2. Au moment du dépôt des instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, chaque Etat communique au gouvernement dépositaire le nom et l'adresse de l'organe de gestion habilité à communiquer avec les organes de gestion désignés par d'autres Parties, ainsi qu'avec le Secrétariat.

3. Toute modification aux désignations faites en application des dispositions du présent Article doit être communiquée par la Partie intéressée au Secrétariat pour transmission aux autres Parties.

4. L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit, à la demande du Secrétariat ou de l'organe de gestion d'une des Parties, leur communiquer l'empreinte des cachets et sceaux qu'il utilise pour authentifier ses certificats et permis.

Article X - Commerce avec des Etats non-Parties à la présente Convention

le cas d'exportation ou de réexportation à destination d'un Etat qui n'est pas Partie à la présente Convention, ou d'importation en provenance d'un tel Etat, les Parties peuvent, à la place des permis et des certificats requis par la présente Convention, accepter des documents similaires, délivrés par les autorités compétentes dudit Etat; ces documents doivent, pour l'essentiel, se conformer aux conditions requises pour la délivrance desdits permis et certificats.

Article XI - Conférence des Parties

Le Secrétariat convoquera une session de la Conférence des Parties au plus tard deux ans après l'entrée en vigueur de la présente Convention.

2. Par la suite, le Secrétariat convoque des sessions ordinaires de la Conférence au moins une fois tous les deux ans, à moins que la Conférence n'en décide autrement, et des sessions extraordinaires lorsque la demande écrite en a été faite par au moins un tiers des Parties.

3. Lors des sessions ordinaires ou extraordinaires de cette Conférence, les Parties procèdent à un examen d'ensemble de l'application de la présente Convention et peuvent:

a) prendre toute disposition nécessaire pour permettre au Secrétariat de remplir ses fonctions;

b) examiner des amendements aux Annexes I et II et les adopter conformément à l'Article XV;

c) examiner les progrès accomplis dans la voie de la restauration et de la conservation des espèces figurant aux Annexes I, II et III;

d) recevoir et examiner tout rapport présenté par le Secrétariat ou par toute Partie;

e) le cas échéant, faire des recommandations visant à améliorer l'application de la présente Convention.

4. A chaque session, les Parties peuvent fixer la date et le lieu de la prochaine session ordinaire à tenir conformément aux dispositions du paragraphe 2 du présent Article.

5. A toute session, les Parties peuvent établir et adopter le règlement intérieur de la session.

6. L'Organisation des Nations unies, ses institutions spécialisées, l'Agence internationale de l'énergie atomique, ainsi que tout Etat non-Partie à la présente Convention peuvent être représentés aux sessions de la Conférence par des observateurs qui ont le droit de participer à la session sans droit de vote.

7. Tout organisme ou toute institution techniquement qualifiés dans le domaine de la protection, de la conservation ou de la gestion de la faune et de la flore sauvages qui ont informé le Secrétariat de leur désir de se faire représenter aux sessions de la Conférence par des observateurs y sont admis - sauf si un tiers au moins des Parties s'y opposent - à condition qu'ils appartiennent à une des catégories suivantes:

a) organismes ou institutions internationaux, soit gouvernementaux soit non gouvernementaux, ou organismes ou institutions nationaux gouvernementaux;

b) organismes ou institutions nationaux non gouvernementaux qui ont été approuvés à cet effet par l'Etat dans lequel ils sont établis. Une fois admis, ces observateurs ont le droit de participer aux sessions sans droit de vote.

Article XII - Le Secrétariat

Dès l'entrée en vigueur de la présente Convention, un Secrétariat sera fourni par le Directeur exécutif du Programme des Nations unies pour l'environnement. Dans la mesure où il le juge opportun, ce dernier peut bénéficier du concours d'organismes internationaux ou nationaux appropriés, gouvernementaux et non gouvernementaux, compétents en matière de protection, de conservation et de gestion de la faune et de la flore sauvages.

2. Les attributions du Secrétariat sont les suivantes:

a) organiser les conférences des Parties et fournir les services y afférents;

b) remplir les fonctions qui lui sont confiées en vertu des dispositions des Articles XV et XVI de la présente Convention;

c) entreprendre, conformément aux programmes arrêtés par la Conférence des Parties, les études scientifiques et techniques qui contribueront à l'application de la présente Convention, y compris les études relatives aux normes à respecter pour la mise en état et le transport appropriés de spécimens vivants et aux moyens d'identifier ces spécimens;

d) étudier les rapports des Parties et demander aux Parties tout complément d'information qu'il juge nécessaire pour assurer l'application de la présente Convention;

e) attirer l'attention des Parties sur toute question ayant trait aux objectifs de la présente Convention;

f) publier périodiquement et communiquer aux Parties des listes mises à jour des Annexes I, II et III ainsi que toutes informations de nature à faciliter l'identification des spécimens des espèces inscrites à ces Annexes;

g) établir des rapports annuels à l'intention des Parties sur ses propres travaux et sur l'application de la présente Convention, ainsi que tout autre rapport que lesdites Parties peuvent demander lors des sessions de la Conférence;

h) faire des recommandations pour la poursuite des objectifs et la mise en application des dispositions de la présente Convention, y compris les échanges d'informations de nature scientifique ou technique;

i) remplir toutes autres fonctions que peuvent lui confier les Parties.

Article XIII - Mesures internationales

Lorsque, à la lumière des informations reçues, le Secrétariat considère qu'une espèce inscrite aux Annexes I ou II est menacée par le commerce des spécimens de ladite espèce ou que les dispositions de la présente Convention ne sont pas effectivement appliquées, il en avertit l'organe de gestion compétent de la Partie ou des Parties intéressées.

2. Quand une Partie reçoit communication des faits indiqués au paragraphe 1 du présent Article, elle informe, le plus rapidement possible et dans la mesure ou sa législation le permet, le Secrétariat de tous les faits qui s'y rapportent et, le cas échéant, propose des mesures correctives. Quand la Partie estime qu'il y a lieu de procéder à une enquête, celle-ci peut être effectuée par une ou plusieurs personnes expressément agréées par ladite Partie.

3. Les renseignements fournis par la Partie ou résultant de toute enquête prévue au paragraphe 2 du présent Article sont examinés lors de la session suivante de la Conférence des Parties, laquelle peut adresser à ladite Partie toute recommandation qu'elle juge appropriée.

Article XIV - Incidences de la Convention sur les législations internes et sur les conventions internationales

Les dispositions de la présente Convention n'affectent pas le droit des Parties d'adopter:

a) des mesures internes plus strictes en ce qui concerne les conditions auxquelles le commerce, la capture ou la récolte, la détention ou le transport de spécimens d'espèces inscrites aux Annexes I, II et III sont soumis, mesures qui peuvent aller jusqu'à leur interdiction complète;

b) des mesures internes limitant ou interdisant le commerce, la capture ou la récolte, la détention ou le transport d'espèces qui ne sont pas inscrites aux Annexes I, II ou III.

2. Les dispositions de la présente Convention n'affectent pas les mesures internes et les obligations des Parties découlant de tous traités, conventions ou accords internationaux concernant d'autres aspects du commerce, de la capture ou de la récolte, de la détention ou du transport de spécimens, qui sont ou pourront entrer en vigueur à l'égard de toute Parties y compris, notamment, toute mesure ayant trait aux douanes, à l'hygiène publique, à la science vétérinaire ou à la quarantaine des plantes.

3. Les dispositions de la présente Convention n'affectent pas les dispositions ou les obligations découlant de tout traité, convention ou accord international conclus ou à conclure entre Etats, portant création d'une union ou d'une zone commerciale régionale, comportant l'établissement ou le maintien de contrôles communs douaniers extérieurs et la suppression de contrôles douaniers intérieurs, dans la mesure où elles ont trait au commerce entre les Etats membres de ladite union ou zone.

4. Un Etat Partie à la présente Convention, qui est également partie à un autre traité, à une autre convention ou à un autre accord international en vigueur au moment de l'entrée en vigueur de la présente Convention et dont les dispositions accordent une protection aux espèces marines inscrites à l'Annexe II, sera dégagé des obligations qui lui sont imposées en vertu des dispositions de la présente Convention en ce qui concerne le commerce de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II qui sont pris par des navires immatriculés dans cet Etat et conformément aux dispositions dudit traité, de ladite convention ou dudit accord international.

5. Nonobstant les dispositions des Articles III, IV et V de la présente Convention, toute exportation d'un spécimen pris conformément au paragraphe 4 du présent Article ne nécessite qu'un certificat d'un organe de gestion de l'Etat dans lequel il a été introduit attestant que le spécimen a été pris conformément aux dispositions des autres traités, conventions ou accords internationaux en question.

6. Aucune disposition de la présente Convention ne préjuge la codification et l'élaboration du droit de la mer par la Conférence des Nations unies sur le Droit de la mer convoquée en vertu de la Résolution no 2750 C (XXV) de l'Assemblée générale des Nations unies, ni les revendications et positions juridiques, présentes ou futures, de tout Etat touchant le droit de la mer, et la nature et l'étendue de sa juridiction côtière et de la juridiction qu'il exerce sur les navires battant son pavillon.

Article XV - Amendements aux Annexes I et II

Les dispositions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les amendements apportés aux Annexes I et II lors des sessions de la Conférence des Parties:

a) Toute Partie peut proposer un amendement aux Annexes I ou II pour examen à la session suivante de la Conférence. Le texte de la proposition d'amendement est communiqué au Secrétariat 150 jours au moins avant la session de la Conférence. Le Secrétariat consulte les autres Parties et organes intéressés au sujet de l'amendement, conformément aux dispositions des alinéas b) et c) du paragraphe 2 du présent Article et communique les réponses à toutes les Parties 30 jours au moins avant la session de la Conférence.

b) Les amendements sont adoptés à la majorité des deux tiers des Parties présentes et votantes. A cette fin "Parties présentes et votantes" signifie les Parties présentes et s'exprimant affirmativement ou négativement. Il n'est pas tenu compte des abstentions dans le calcul de la majorité des deux tiers requise pour l'adoption de l'amendement.

c) Les amendements adoptés à une session de la Conférence entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties, à l'exception de celles qui formulent une réserve conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent Article.

2. Les dispositions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les amendements apportés aux Annexes I et II dans l'intervalle des sessions de la Conférence des Parties:

a) Toute Partie peut proposer un amendement aux Annexes I ou II pour examen dans l'intervalle des sessions de la Conférence des Parties par la procédure de vote par correspondance stipulée dans le présent paragraphe.

b) Pour les espèces marines, le Secrétariat, dès réception du texte de la proposition d'amendement, le communique à toutes les Parties. Il consulte également les organismes intergouvernementaux compétents particulièrement en vue d'obtenir toutes données scientifiques que ces organismes sont à même de fournir et d'assurer la coordination de toute mesure de conservation appliquée par ces organismes. Le Secrétariat communique aux Parties dans les meilleurs délais les vues exprimées et les données fournies par ces organismes ainsi que ses propres conclusions et recommandations.

c) Pour les espèces autres que les espèces marines, le Secrétariat, dès réception du texte de la proposition d'amendement, le communique aux Parties. Par la suite, il leur transmet ses propres recommandations dans les meilleurs délais.

d) Toute Partie peut, dans un délai de 60 jours à partir de la date à laquelle le Secrétariat a transmis ses recommandations aux Parties en application des alinéas b) ou c) ci-dessus, transmettre audit Secrétariat tous commentaires au sujet de la proposition d'amendement ainsi que toutes données et tous renseignements scientifiques nécessaires.

e) Le Secrétariat communique aux Parties, dans les meilleurs délais, les réponses qu'il a reçues, accompagnées de ses propres recommandations.

f) Si aucune objection à la proposition d'amendement n'est reçue par le Secrétariat dans un délai de 30 jours à partir de la date à laquelle il transmet les réponses et recommandations reçues en vertu des dispositions de l'alinéa e) du présent paragraphe, l'amendement entre en vigueur 90 jours plus tard pour toutes les Parties sauf pour celles qui font une réserve conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent Article.

g) Si une objection d'une Partie est reçue par le Secrétariat, la proposition d'amendement doit être soumise à un vote par correspondance conformément aux dispositions des alinéas h), i) et j) du présent paragraphe.

h) Le Secrétariat notifie aux Parties qu'une objection a été reçue.

i) A moins que le Secrétariat n'ait reçu les votes affirmatifs ou négatifs, ou les abstentions d'au moins la moitié des Parties dans le délai de 60 jours qui suit la date de notification conformément à l'alinéa h) du présent paragraphe, la proposition d'amendement sera renvoyée pour nouvel examen à la session suivante de la Conférence des Parties.

j) Dans le cas où le nombre de votes reçus émanent d'au moins la moitié des Parties, la proposition d'amendement est adoptée à la majorité des deux tiers des Parties ayant exprimé un vote affirmatif ou négatif.

k) Le Secrétariat notifie aux Parties le résultat du scrutin.

l) Si la proposition d'amendement est adoptée, elle entre en vigueur 90 jours après la date de notification par le Secrétariat de son acceptation, à l'égard de toutes les Parties, sauf à l'égard de celles qui font une réserve conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent Article.

3. Durant le délai de 90 jours prévu à l'alinéa c) du paragraphe 1 ou à l'alinéa l) du paragraphe 2 du présent Article, toute Partie peut, par notification écrite au gouvernement dépositaire faire une réserve au sujet de l'amendement. Tant que ladite réserve n'est pas retirée, cette Partie est considérée comme un Etat qui n'est pas Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce des espèces visées.

Article XVI - Annexe III et amendements à cette Annexe

Toute Partie peut à tout moment soumettre au Secrétariat une liste d'espèces qu'il déclare avoir fait l'objet, dans les limites de sa compétence, d'une réglementation aux fins visées au paragraphe 3 de l'Article II. L'Annexe III comprend le nom de la Partie qui a fait inscrire l'espèce, les noms scientifiques desdites espèces, les parties d'animaux et de plantes concernés et les produits obtenus à partir de ceux-ci, qui sont expressément mentionnés, conformément aux dispositions de l'alinéa b) de l'Article I.

2. Chaque liste soumise en application des dispositions du paragraphe 1 du présent Article est communiquée aux Parties aussitôt après sa réception, par le Secrétariat. La liste entrera en vigueur, en tant que partie intégrante de l'Annexe III, 90 jours après la date de communication. Après communication de ladite liste, toute Partie peut, par notification écrite adressée au gouvernement dépositaire, formuler une réserve au sujet de toute espèce, de toute partie ou de tout produit obtenu à partir des animaux ou plantes concernés, et, tant que cette réserve n'a pas été retirée, l'Etat est considéré comme un Etat non-Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce de l'espèce ou de la partie ou du produit obtenu à partir des animaux ou plantes concernés.

3. Une Partie qui a inscrit une espèce à l'Annexe III peut en effectuer le retrait par notification écrite au Secrétariat qui en informe toutes les Parties. Ce retrait entre en vigueur 30 jours après la date de cette communication.

4. Toute Partie soumettant une liste d'espèces en vertu des dispositions du paragraphe 1 du présent Article communique au Secrétariat une copie de toutes les lois et des règlements internes applicables à la protection de ces espèces, accompagnée de tout commentaire que la Partie juge nécessaire ou que le Secrétariat peut lui demander. Tant que les espèces en question restent inscrites à l'Annexe III, la Partie communique tout amendement apporté à ces lois et règlements ou tout nouveau commentaire, dès leur adoption.

Article XVII - Amendements à la Convention

Une session extraordinaire de la Conférence des Parties est convoquée par le Secrétariat, si au moins un tiers des Parties en fait la demande par écrit, pour examiner et adopter des amendements à la présente Convention. Ces amendements sont adoptés à la majorité des deux tiers des Parties présentes et votantes. A cette fin, "Parties présentes et votantes" signifie les Parties présentes et s'exprimant affirmativement ou négativement. Il n'est pas tenu compte des abstentions dans le calcul de la majorité des deux tiers requise pour l'adoption de l'amendement.

2. Le texte de toute proposition d'amendement est communiqué par le Secrétariat aux Parties 90 jours au moins avant la session de la Conférence.

3. Un amendement entre en vigueur pour les Parties qui l'ont approuvé le soixantième jour après que les deux tiers des Parties ont déposé un instrument d'approbation de l'amendement auprès du gouvernement dépositaire. Par la suite, l'amendement entre en vigueur pour toute autre Partie 60 jours après le dépôt par ladite Partie de son instrument d'approbation de l'amendement.

Article XVIII - Règlement des différends

Tout différend survenant entre deux ou plusieurs Parties à la présente Convention relativement à l'interprétation ou l'application des dispositions de ladite Convention fera l'objet de négociations entre les Parties concernées.

2. Si ce différend ne peut être réglé de la façon prévue au paragraphe 1 ci-dessus, les Parties peuvent, d'un commun accord, soumettre le différend à l'arbitrage, notamment à celui de la Cour permanente d'arbitrage de la Haye, et les Parties ayant soumis le différend seront liées par la décision arbitrale.

Article XIX - Signature

présente Convention sera ouverte à la signature à Washington jusqu'au 30 avril 1973 et après cette date, à Berne jusqu'au 31 décembre 1974.

Article XX - Ratification, acceptation, approbation

présente Convention sera soumise à ratification, acceptation ou approbation. Les instruments de ratification, d'acceptation ou d'approbation seront déposés auprès du gouvernement de la Confédération Suisse, qui est le gouvernement dépositaire.

Article XXI - Adhésion

présente Convention sera ouverte indéfiniment à l'adhésion. Les instruments d'adhésion seront déposés auprès du gouvernement dépositaire.

Article XXII - Entrée en vigueur

La présente Convention entrera en vigueur 90 jours après le dépôt du dixième instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion auprès du gouvernement dépositaire.

2. Pour chaque Etat qui ratifiera, acceptera ou approuvera la présente Convention ou y adhérera postérieurement au dépôt du dixième instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, la présente Convention entrera en vigueur 90 jours après le dépôt par cet Etat de son instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion.

Article XXIII - Réserves

La présente Convention ne peut faire l'objet de réserves générales. Seules des réserves spéciales peuvent être formulées conformément aux dispositions du présent Article et de celles des Articles XV et XVI.

2. Tout Etat peut, en déposant sont instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, formuler une réserve spéciale1 concernant:

a) toute espèce inscrite aux Annexes I, II ou III; ou

b) toutes parties ou tous produits obtenus à partir d'un animal ou d'une plante d'une espèce inscrite à l'Annexe III.

3. Tant qu'un Etat Partie à la présente Convention ne retire pas sa réserve formulée en vertu des dispositions du présent Article, cet Etat est considéré comme un Etat qui n'est pas Partie à la présente Convention en ce qui concerne le commerce des espèces, parties ou produits obtenus à partir d'un animal ou d'une plante spécifiés dans ladite réserve.

Article XXIV - Dénonciation

Partie pourra dénoncer la présente Convention par notification écrite adressée au gouvernement dépositaire. La dénonciation prendra effet douze mois après la réception de cette notification par le gouvernement dépositaire.

Article XXV - Dépositaire

L'original de la présente Convention, dont les textes anglais, chinois, espagnol, français et russe font également foi, sera déposé auprès du gouvernement dépositaire qui en transmettra des copies certifiées conformes aux Etats qui l'ont signée ou qui ont déposé des instruments d'adhésion à ladite Convention.

2. Le gouvernement dépositaire informe les Etats signataires et adhérents à la présente Convention et le Secrétariat des signatures, du dépôt des instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, de la présentation ou du retrait des réserves, de l'entrée en vigueur de la présente Convention, de ses amendements et des notifications de dénonciation.

3. Dès l'entrée en vigueur de la présente Convention, un exemplaire certifié conforme de ladite Convention sera transmis par le gouvernement dépositaire au Secrétariat des Nations unies aux fins d'enregistrement et de publication conformément à l'Article 102 de la Charte des Nations unies.

En foi de quoi, les Plénipotentiaires soussignés, dûment autorisés, ont signé la présente Convention.

Fait à Washington ce troisième jour de mars, mil neuf cent soixante-treize.

Annexes I, II et III

 

Annexes I et II

telles qu'adoptées par la Conférence des Parties et valables à compter du 19 juillet 2000

(incluant des corrections faites au 16 août 2000)

 

 

 

Interprétation

 

 

 

 

 

F A U N A

 

 

 

 

 

 

CHORDATA

 

MAMMALIA

 

MONOTREMATA

 

Tachyglossidae

 

DASYUROMORPHIA

 

Dasyuridae

 

 

 

 

 

 

 

 

Thylacinidae

 

 

PERAMELEMORPHIA

 

 

Peramelidae

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DIPROTODONTIA

 

 

Phalangeridae

 

 

 

 

 

 


 

 

Vombatidae

Lasiorhinus krefftii

 

Macropodidae

 

Dendrolagus inustus

 

Dendrolagus ursinus

Lagorchestes hirsutus

 

Lagostrophus fasciatus

Onychogalea fraenata

Onychogalea lunata

 

 

Potoroidae

Bettongia spp.

 

Caloprymnus campestris p.e.

 

 

CHIROPTERA

 

Pteropodidae

Acerodon spp. *

 

Acerodon jubatus

 

Acerodon lucifer p.e.

 

Pteropus spp. *

Pteropus insularis

 

Pteropus mariannus

Pteropus molossinus

Pteropus phaeocephalus

Pteropus pilosus

Pteropus samoensis

Pteropus tonganus

PRIMATES

 

PRIMATES spp. * =302

Lemuridae

Lemuridae spp.

 

Megaladapidae

Megaladapidae spp. =303

Cheirogaleidae

Cheirogaleidae spp.

Indridae

Indridae spp.

Daubentoniidae

Daubentonia madagascariensis

Callithricidae

Callimico goeldii

 

Callithrix aurita =304

Callithrix flaviceps =304

Leontopithecus spp. =305

Saguinus bicolor

Saguinus geoffroyi =306

Saguinus leucopus

Saguinus oedipus

Cebidae

Alouatta coibensis =307

 

Alouatta palliata

Alouatta pigra =308

Ateles geoffroyi frontatus

Ateles geoffroyi panamensis

Brachyteles arachnoides

Cacajao spp.

Chiropotes albinasus

Lagothrix flavicauda

Saimiri oerstedii

Cercopithecidae

Cercocebus galeritus galeritus

 

Cercopithecus diana =309

Macaca silenus

Mandrillus leucophaeus =310

Mandrillus sphinx =310

Nasalis concolor =311

Nasalis larvatus

Presbytis potenziani

Procolobus pennantii kirkii =312

Procolobus rufomitratus =313

Pygathrix spp. =314

Semnopithecus entellus =315

Trachypithecus geei =316

Trachypithecus pileatus =317

Hylobatidae

Hylobatidae spp.

Hominidae

Gorilla gorilla

 

Pan spp.

 

Pongo pygmaeus

XENARTHRA

 

 

Myrmecophagidae

Myrmecophaga tridactyla

Bradypodidae

Bradypus variegatus =318

Dasypodidae

Chaetophractus nationi ° 601

 

Priodontes maximus =319

 

PHOLIDOTA

 

Manidae

Manis spp. ° 612

LAGOMORPHA

 

Leporidae

Caprolagus hispidus

 

Romerolagus diazi

RODENTIA

 

 

 

Sciuridae

Cynomys mexicanus

 

 

Ratufa spp.

Muridae

Leporillus conditor

 

 

Pseudomys praeconis

Xeromys myoides

Zyzomys pedunculatus

Chinchillidae

Chinchilla spp. ° 602

CETACEA

 

CETACEA spp. *

Platanistidae

Lipotes vexillifer

 

 

Platanista spp.

 

 

Ziphiidae

Berardius spp.

 

Hyperoodon spp.

 

 

Physeteridae

Physeter catodon =320

 

 

Delphinidae

Sotalia spp.

 

Sousa spp.

 

 

Phocoenidae

Neophocaena phocaenoides

 

Phocoena sinus

 

 

Eschrichtiidae

Eschrichtius robustus =321

Balaenopteridae

Balaenoptera acutorostrata ** -101

 

Balaenoptera bonaerensis =473

Balaenoptera borealis

Balaenoptera edeni

Balaenoptera musculus

Balaenoptera physalus

Megaptera novaeangliae

Balaenidae

Balaena mysticetus

 

Eubalaena spp. =322

Neobalaenidae

Caperea marginata

CARNIVORA

 

 

 

Canidae

Canis lupus ** +201

Canis lupus * -102

 

 

Cerdocyon thous =323

Chrysocyon brachyurus

Cuon alpinus

Pseudalopex culpaeus =323

Pseudalopex griseus =324

Pseudalopex gymnocercus =323

Speothos venaticus

 

 

Vulpes cana

 

Vulpes zerda =325

Ursidae

 

Ursidae spp. *

 

Ailuropoda melanoleuca

 

Ailurus fulgens

Helarctos malayanus

Melursus ursinus

Tremarctos ornatus

Ursus arctos ** +202

Ursus arctos isabellinus

Ursus thibetanus =326

Mustelidae

 

Lutrinae

 

Lutrinae spp. *

 

Aonyx congicus ** +203 =327

 

Enhydra lutris nereis

Lontra felina =328

Lontra longicaudis =329

Lontra provocax =328

Lutra lutra

Pteronura brasiliensis

Mephitinae

 

Conepatus humboldtii

Mustelinae

Mustela nigripes

 

Viverridae

 

Cryptoprocta ferox

 

Cynogale bennettii

Eupleres goudotii =330

Fossa fossana

Hemigalus derbyanus

Prionodon linsang

Prionodon pardicolor

 

Felidae

 

Felidae spp. * ° 602

 

Acinonyx jubatus ° 603

 

Caracal caracal ** +204 =332

Catopuma temminckii =333

Felis nigripes

Herpailurus yaguarondi ** +205
=333

Leopardus pardalis =333

Leopardus tigrinus =333

Leopardus wiedii =333

Lynx pardinus =334

Neofelis nebulosa

Oncifelis geoffroyi =333

Oreailurus jacobita =333

Panthera leo persica

Panthera onca

Panthera pardus

Panthera tigris

Pardofelis marmorata =333

Prionailurus bengalensis bengalensis
+206 =333

Prionailurus planiceps =333

Prionailurus rubiginosus ** +207
=333

Puma concolor coryi =333

Puma concolor costaricensis =333

Puma concolor couguar =333

Uncia uncia =335

Otariidae

 

Arctocephalus spp. *

 

Arctocephalus townsendi

 

 

 

 

Phocidae

 

Mirounga leonina

 

Monachus spp.

 

 

 

PROBOSCIDEA

 

 

 

Elephantidae

Elephas maximus

 

Loxodonta africana ** -103

Loxodonta africana * +208 ° 604

 

 

 

SIRENIA

 

 

 

 

Dugongidae

Dugong dugon

 

 

Trichechidae

Trichechus inunguis

 

Trichechus manatus

 

 

Trichechus senegalensis

PERISSODACTYLA

 

 

 

 

Equidae

Equus africanus =336

 

Equus grevyi

 

Equus hemionus *

Equus hemionus hemionus

 

 

Equus kiang =337

 

Equus onager * =337

Equus onager khur =337

 

Equus przewalskii =338

 

 

Equus zebra hartmannae

Equus zebra zebra

 

Tapiridae

Tapiridae spp. **

 

 

 

Tapirus terrestris

 

 

 

Rhinocerotidae

Rhinocerotidae spp. **

 

 

 

Ceratotherium simum simum * +210 ° 605

 

 

 

ARTIODACTYLA

 

 

 

 

 

Suidae

Babyrousa babyrussa

 

 

Sus salvanius

 

Tayassuidae

 

Tayassuidae spp. * -105

 

Catagonus wagneri

 

Hippopotamidae

 

Hexaprotodon liberiensis = 339

 

Hippopotamus amphibius

Camelidae

Lama guanicoe

 

Vicugna vicugna ** -106

Vicugna vicugna * +211 ° 606

Moschidae

Moschus spp. ** +212

Moschus spp. * -107

 

 

 

Cervidae

Axis calamianensis =340

 

 

Axis kuhlii =341

Axis porcinus annamiticus =342

Blastocerus dichotomus

Cervus duvaucelii

 

Cervus elaphus bactrianus

Cervus elaphus hanglu

 

Cervus eldii

Dama mesopotamica =343

Hippocamelus spp.

Megamuntiacus vuquanghensis

Muntiacus crinifrons

Ozotoceros bezoarticus

 

Pudu mephistophiles

Pudu puda

 

Antilocapridae

Antilocapra americana +213

 

 

 

 

Bovidae

Addax nasomaculatus

 

 

 

Ammotragus lervia

 

Bison bison athabascae

Bos gaurus =344 ° 602

 

Bos mutus =345 ° 602

Bos sauveli =346

Bubalus depressicornis =347

Bubalus mindorensis =347

Bubalus quarlesi =347

 

Budorcas taxicolor

Capra falconeri

 

 

Cephalophus dorsalis

Cephalophus jentinki

 

 

Cephalophus monticola

Cephalophus ogilbyi

Cephalophus silvicultor

Cephalophus zebra

Damaliscus pygargus pygargus =348

Gazella dama

 

Hippotragus niger variani

 

 

Kobus leche

Naemorhedus baileyi =349

 

Naemorhedus caudatus =349

Naemorhedus goral

Naemorhedus sumatraensis =350

Oryx dammah =351

Oryx leucoryx

 

Ovis ammon *

Ovis ammon hodgsonii

 

Ovis ammon nigrimontana

 

 

Ovis canadensis +213

Ovis orientalis ophion =352

 

 

Ovis vignei *

Ovis vignei vignei =353

 

Pantholops hodgsonii

Pseudoryx nghetinhensis

Rupicapra pyrenaica ornata =354

 

Saiga tatarica

AVES

 

 

 

 

STRUTHIONIFORMES

 

 

 

Struthionidae

Struthio camelus +214

 

 

RHEIFORMES

 

 

 

 

Rheidae

 

Rhea americana

 

Rhea pennata ** -110 =355

 

 

 

Rhea pennata pennata*+209 =355

TINAMIFORMES

 

 

 

 

 

Tinamidae

Tinamus solitarius

 

 

 

 

SPHENISCIFORMES

 

 

 

 

 

Spheniscidae

 

Spheniscus demersus

 

Spheniscus humboldti

 

 

 

PODICIPEDIFORMES

 

 

 

Podicipedidae

Podilymbus gigas

 

 

PROCELLARIIFORMES

 

 

 

Diomedeidae

Diomedea albatrus

 

 

PELECANIFORMES

 

 

 

Pelecanidae

Pelecanus crispus

 

 

Sulidae

Papasula abbotti =356

 

 

Fregatidae

Fregata andrewsi

 

 

CICONIIFORMES

 

 

 

 

Balaenicipitidae

 

Balaeniceps rex

 

 

 

Ciconiidae

Ciconia boyciana =357

 

 

 

Ciconia nigra

 

Jabiru mycteria

 

 

Mycteria cinerea

 

Threskiornithidae

 

Eudocimus ruber

 

 

Geronticus calvus

 

Geronticus eremita

 

 

Nipponia nippon

 

 

 

Platalea leucorodia

Phoenicopteridae

Phoenicopteridae spp.

 

 

ANSERIFORMES

 

 

 

Anatidae

Anas aucklandica =358

 

 

 

Anas bernieri

 

Anas formosa

Anas laysanensis =359

 

Anas oustaleti =360

 

Branta canadensis leucopareia

 

 

Branta ruficollis

Branta sandvicensis

 

Cairina scutulata

 

 

Coscoroba coscoroba

Cygnus melanocorypha

Dendrocygna arborea

Oxyura leucocephala

Rhodonessa caryophyllacea p.e.

 

 

Sarkidiornis melanotos

FALCONIFORMES

 

FALCONIFORMES spp. * -108

 

 

 

Cathartidae

Gymnogyps californianus

 

 

Vultur gryphus

Accipitridae

Aquila adalberti =361

 

Aquila heliaca

Chondrohierax uncinatus wilsonii
=362

Haliaeetus albicilla

Haliaeetus leucocephalus

Harpia harpyja

Pithecophaga jefferyi

Falconidae

Falco araea

 

Falco jugger

Falco newtoni ** +215

Falco pelegrinoides =363

Falco peregrinus

Falco punctatus

Falco rusticolus

GALLIFORMES

 

 

 

Megapodiidae

Macrocephalon maleo

 

 

Cracidae

Crax blumenbachii

 

Mitu mitu =364

Oreophasis derbianus

Penelope albipennis

Pipile jacutinga =365a

Pipile pipile =365b

Phasianidae

 

Argusianus argus

 

Catreus wallichii

 

Colinus virginianus ridgwayi

Crossoptilon crossoptilon

Crossoptilon harmani =366

Crossoptilon mantchuricum

 

Gallus sonneratii

 

Ithaginis cruentus

Lophophorus impejanus

 

Lophophorus lhuysii

Lophophorus sclateri

Lophura edwardsi

Lophura imperialis

Lophura swinhoii

 

Pavo muticus

 

Polyplectron bicalcaratum

Polyplectron emphanum

 

 

Polyplectron germaini

 

Polyplectron malacense

 

Polyplectron schleiermacheri =367

Rheinardia ocellata =368

 

Syrmaticus ellioti

Syrmaticus humiae

Syrmaticus mikado

Tetraogallus caspius

Tetraogallus tibetanus

Tragopan blythii

Tragopan caboti

Tragopan melanocephalus

Tympanuchus cupido attwateri

GRUIFORMES

 

 

 

 

Gruidae

 

Gruidae spp. *

 

Grus americana

 

Grus canadensis nesiotes

Grus canadensis pulla

Grus japonensis

Grus leucogeranus

Grus monacha

Grus nigricollis

Grus vipio

Rallidae

Gallirallus sylvestris =369

 

 

Rhynochetidae

Rhynochetos jubatus

 

 

 

Otididae

 

Otididae spp. *

 

Ardeotis nigriceps =370

 

 

Chlamydotis undulata

 

Eupodotis bengalensis =371

CHARADRIIFORMES

 

 

 

Scolopacidae

Numenius borealis

 

Numenius tenuirostris

 

Tringa guttifer

Laridae

Larus relictus

COLUMBIFORMES

 

 

 

Columbidae

Caloenas nicobarica

 

Ducula mindorensis

 

 

Gallicolumba luzonica

 

 

Goura spp.

PSITTACIFORMES

 

PSITTACIFORMES spp. * -109

 

 

 

Psittacidae

Amazona arausiaca

 

 

Amazona barbadensis

Amazona brasiliensis

Amazona guildingii

Amazona imperialis

Amazona leucocephala

Amazona pretrei

Amazona rhodocorytha =372

Amazona tucumana

Amazona versicolor

Amazona vinacea

Amazona viridigenalis

Amazona vittata

Anodorhynchus spp.

Ara ambigua

Ara glaucogularis =373

Ara macao

Ara maracana

Ara militaris

Ara rubrogenys

Aratinga guarouba

Cacatua goffini

Cacatua haematuropygia

Cacatua moluccensis

Cyanopsitta spixii

Cyanoramphus auriceps forbesi

Cyanoramphus cookii =374

Cyanoramphus novaezelandiae

Cyclopsitta diophthalma coxeni =375

Eos histrio

Eunymphicus cornutus =331

Geopsittacus occidentalis p.e. =376

Neophema chrysogaster

Ognorhynchus icterotis

Pezoporus wallicus

Pionopsitta pileata

Probosciger aterrimus

Psephotus chrysopterygius

Psephotus dissimilis =377

Psephotus pulcherrimus p.e.

Psittacula echo =378

Pyrrhura cruentata

Rhynchopsitta spp.

Strigops habroptilus

Vini ultramarina

CUCULIFORMES

 

 

 

Musophagidae

Musophaga porphyreolopha =379

 

Tauraco spp.

STRIGIFORMES

STRIGIFORMES spp. *

 

 

 

Tytonidae

Tyto soumagnei

 

 

 

Strigidae

Athene blewitti

 

Mimizuku gurneyi =380

 

Ninox novaeseelandiae undulata
=381

 

Ninox squamipila natalis

APODIFORMES

 

 

 

 

Trochilidae

 

Trochilidae spp. *

 

Ramphodon dohrnii =382

 

TROGONIFORMES

 

 

 

Trogonidae

Pharomachrus mocinno

 

 

CORACIIFORMES

 

 

 

 

Bucerotidae

 

Aceros spp. *

 

Aceros nipalensis

 

Aceros subruficollis

 

 

Anorrhinus spp. =383

 

Anthracoceros spp.

 

Buceros spp. *

Buceros bicornis

 

Buceros vigil =384

 

 

Penelopides spp.

PICIFORMES

 

 

 

Ramphastidae

Pteroglossus aracari

 

Pteroglossus viridis

Ramphastos sulfuratus

Ramphastos toco

Ramphastos tucanus

Ramphastos vitellinus

Picidae

Campephilus imperialis

 

 

Dryocopus javensis richardsi

PASSERIFORMES

 

 

 

Cotingidae

Cotinga maculata

 

 

Rupicola spp.

 

Xipholena atropurpurea

 

Pittidae

 

Pitta guajana

 

Pitta gurneyi

 

 

Pitta kochi

 

 

 

Pitta nympha =385

Atrichornithidae

Atrichornis clamosus

 

 

 

 

Hirundinidae

Pseudochelidon sirintarae

 

 

 

 

Pycnonotidae

 

Pycnonotus zeylanicus

 

 

 

Muscicapidae

 

Cyornis ruckii =386

 

Dasyornis broadbenti litoralis p.e.

 

Dasyornis longirostris =387

 

 

Garrulax canorus

Leiothrix argentauris

Leiothrix lutea

Liocichla omeiensis

Picathartes gymnocephalus

 

Picathartes oreas

Zosteropidae

Zosterops albogularis

 

 

Meliphagidae

Lichenostomus melanops cassidix
=388

Emberizidae

 

Gubernatrix cristata

 

Paroaria capitata

 

Paroaria coronata

 

Tangara fastuosa

Icteridae

Agelaius flavus =389

 

 

 

 

Fringillidae

Carduelis cucullata =390

 

 

 

Carduelis yarrellii =390

Estrildidae

Amandava formosa

 

Padda oryzivora

 

Poephila cincta cincta

Sturnidae

Gracula religiosa

 

Leucopsar rothschildi

 

Paradisaeidae

 

Paradisaeidae spp.

 

 

REPTILIA

 

 

 

TESTUDINATA

 

 

 

Dermatemydidae

Dermatemys mawii

 

 

 

Emydidae

Batagur baska

 

 

 

Callagur borneoensis

 

Clemmys insculpta

Clemmys muhlenbergi

 

 

Cuora spp.

Geoclemys hamiltonii =391

 

Kachuga tecta =392

Melanochelys tricarinata =393

Morenia ocellata

 

Terrapene spp. *

Terrapene coahuila

 

Testudinidae

 

Testudinidae spp. * °613

 

Geochelone nigra =394

 

Geochelone radiata =395

Geochelone yniphora =395

Gopherus flavomarginatus

Psammobates geometricus =395

Testudo kleinmanni

Cheloniidae

Cheloniidae spp.

 

 

Dermochelyidae

Dermochelys coriacea

 

 

 

Trionychidae

 

Lissemys punctata

 

Apalone ater =396

 

Aspideretes gangeticus =396

Aspideretes hurum =396

Aspideretes nigricans =396

Pelomedusidae

 

Erymnochelys madagascariensis =397

 

 

Peltocephalus dumeriliana =397

 

 

Podocnemis spp.

Chelidae

Pseudemydura umbrina

 

 

 

 

CROCODYLIA

 

CROCODYLIA spp. * =398

 

 

 

Alligatoridae

Alligator sinensis

 

 

Caiman crocodilus apaporiensis

 

Caiman latirostris ** -110

 

Melanosuchus niger ** -111

Crocodylidae

Crocodylus acutus

 

Crocodylus cataphractus

Crocodylus intermedius

Crocodylus moreletii

Crocodylus niloticus ** -112

Crocodylus novaeguineae mindorensis
=399

Crocodylus palustris

Crocodylus porosus ** -113

Crocodylus rhombifer

Crocodylus siamensis

Osteolaemus tetraspis

Tomistoma schlegelii

Gavialidae

Gavialis gangeticus

 

 

RHYNCHOCEPHALIA

 

 

 

Sphenodontidae

Sphenodon spp.

 

 

SAURIA

 

 

 

Gekkonidae

Cyrtodactylus serpensinsula =400

 

Phelsuma spp. =401

Agamidae

Uromastyx spp.

 

 

Chamaeleonidae

Bradypodion spp. =402

 

Calumma spp. =402

 

Chamaeleo spp.

 

Furcifer spp. = 402

Iguanidae

Amblyrhynchus cristatus

 

Brachylophus spp.

 

 

Conolophus spp.

Cyclura spp.

 

 

Iguana spp.

 

Phrynosoma coronatum

Sauromalus varius

 

Lacertidae

Gallotia simonyi

 

 

 

Podarcis lilfordi

 

Podarcis pityusensis

Cordylidae

Cordylus spp.

 

Pseudocordylus spp.

Teiidae

Cnemidophorus hyperythrus

 

Crocodilurus lacertinus

 

Dracaena spp.

 

Tupinambis spp. =472

Scincidae

Corucia zebrata

 

 

Xenosauridae

Shinisaurus crocodilurus

 

 

Helodermatidae

Heloderma spp.

 

 

Varanidae

Varanus spp. *

 

Varanus bengalensis

 

Varanus flavescens

Varanus griseus

Varanus komodoensis

SERPENTES

 

 

 

 

Loxocemidae

 

Loxocemidae spp. = 404

 

 

 

Pythonidae

 

Pythonidae spp.* =404

 

Python molurus molurus =406

 

Boidae

 

Boidae spp.*

 

Acrantophis spp.

 

Boa constrictor occidentalis =405

Epicrates inornatus

Epicrates monensis

Epicrates subflavus

Sanzinia madagascariensis =407

Bolyeriidae

 

Bolyeriidae spp.* =404

 

Bolyeria multocarinata

 

 

Casarea dussumieri

 

Tropidophiidae

 

Tropidophiidae spp. =404

 

 

Colubridae

Clelia clelia =408

 

Cyclagras gigas =409

 

Elachistodon westermanni

 

Ptyas mucosus

Elapidae

Hoplocephalus bungaroides

 

Naja naja =410

 

Ophiophagus hannah

Viperidae

Vipera ursinii +216

 

 

 

Vipera wagneri

AMPHIBIA

 

 

 

 

ANURA

 

 

 

Bufonidae

Altiphrynoides spp. =412

 

Atelopus varius zeteki

Bufo periglenes

Bufo superciliaris

Nectophrynoides spp.

Nimbaphrynoides spp. =412

Spinophrynoides spp. =412

Dendrobatidae

 

Allobates spp. =413

 

Dendrobates spp.

Epipedobates spp. =413

Minyobates spp. =413

Phobobates spp. =413

Phyllobates spp.

Microhylidae

Dyscophus antongilii

 

 

 

 

Myobatrachidae

Rheobatrachus spp.

 

 

Ranidae

Mantella spp.

 

Euphlyctis hexadactylus =414

 

Hoplobatrachus tigerinus =414

CAUDATA

 

 

 

Ambystomidae

Ambystoma dumerilii

 

Ambystoma mexicanum

Cryptobranchidae

Andrias spp. =411

 

 

 

 

PISCES

 

 

 

 

CERATODONTIFORMES

 

 

 

Ceratodontidae

Neoceratodus forsteri

 

 

COELACANTHIFORMES

 

 

 

 

Latimeriidae

Latimeria spp.

 

 

 

 

ACIPENSERIFORMES

 

ACIPENSERIFORMES spp. *

 

 

 

Acipenseridae

Acipenser brevirostrum

 

 

Acipenser sturio

 

OSTEOGLOSSIFORMES

 

 

 

 

 

Osteoglossidae

 

Arapaima gigas

 

Scleropages formosus

 

CYPRINIFORMES

 

 

 

 

 

Cyprinidae

 

Caecobarbus geertsi

 

Probarbus jullieni

 

 

 

Catostomidae

Chasmistes cujus

 

 

SILURIFORMES

 

 

 

Pangasiidae

Pangasianodon gigas

 

 

PERCIFORMES

 

 

 

Sciaenidae

Cynoscion macdonaldi

 

 

 

 

ARTHROPODA

 

INSECTA

 

LEPIDOPTERA

 

 

Papilionidae

Bhutanitis spp.

 

Ornithoptera spp. * =415

Ornithoptera alexandrae

 

Papilio chikae

Papilio homerus

Papilio hospiton

 

Parnassius apollo

Teinopalpus spp.

Trogonoptera spp. =415

Troides spp. =415

ARACHNIDA

 

 

 

SCORPIONES

 

 

 

Scorpionidae

Pandinus dictator

 

Pandinus gambiensis

 

Pandinus imperator =416

ARANEAE

 

 

 

Theraphosidae

Aphonopelma albiceps =417

 

Aphonopelma pallidum =417

 

Brachypelma spp.

 

Brachypelmides klaasi =417

ANNELIDA

 

 

 

HIRUDINOIDEA

 

 

 

ARHYNCHOBDELLAE

 

 

 

Hirudinidae

Hirudo medicinalis

 

 

 

 

MOLLUSCA

 

BIVALVIA

 

VENEROIDA

 

 

Tridacnidae

Tridacnidae spp.

 

 

UNIONOIDA

 

 

 

 

Unionidae

Conradilla caelata

 

 

 

Cyprogenia aberti

Dromus dromas =418

 

Epioblasma curtisi =419

Epioblasma florentina =419

Epioblasma sampsoni =419

Epioblasma sulcata perobliqua
=419

Epioblasma torulosa gubernaculum
=419

 

Epioblasma torulosa rangiana =419

Epioblasma torulosa torulosa =419

 

Epioblasma turgidula =419

Epioblasma walkeri =419

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satur

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus

 

Pleurobema clava

Pleurobema plenum

 

Potamilus capax =420

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella =421

Unio nickliniana =422

Unio tampicoensis tecomatensis
=423

Villosa trabalis =424

GASTROPODA

 

 

 

STYLOMMATOPHORA

 

 

 

Achatinellidae

Achatinella spp.

 

 

 

Camaenidae

 

Papustyla pulcherrima =425

 

 

MESOGASTROPODA

 

 

 

Strombidae

Strombus gigas

 

 

 

 

CNIDARIA

 

 

 

ANTHOZOA

 

 

 

COENOTHECALIA

COENOTHECALIA spp. =426 ° 607

 

 

STOLONIFERA

 

 

 

Tubiporidae

Tubiporidae spp. ° 607

 

 

ANTIPATHARIA

ANTIPATHARIA spp.

 

 

SCLERACTINIA

SCLERACTINIA spp. ° 607

 

 

HYDROZOA

 

 

 

MILLEPORINA

 

 

 

Milleporidae

Milleporidae spp. ° 607

 

 

STYLASTERINA

 

 

 

Stylasteridae

Stylasteridae spp. ° 607

 

 

 

 

F L O R A

 

 

AGAVACEAE

Agave arizonica

 

Agave parviflora

 

 

Agave victoriae-reginae #1

 

Nolina interrata

 

AMARYLLIDACEAE

 

Galanthus spp. #1

 

 

Sternbergia spp. #1

APOCYNACEAE

 

Pachypodium spp. * #1

 

Pachypodium ambongense

 

 

Pachypodium baronii

 

 

Pachypodium decaryi

 

 

 

Rauvolfia serpentina #2

ARALIACEAE

 

Panax ginseng +217 #3

 

 

Panax quinquefolius #3

ARAUCARIACEAE

Araucaria araucana ** +219

Araucaria araucana * -114 #1

 

 

 

BERBERIDACEAE

Podophyllum hexandrum
=427 #2

 

 

BROMELIACEAE

Tillandsia harrisii #1

 

Tillandsia kammii #1

Tillandsia kautskyi #1

Tillandsia mauryana #1

Tillandsia sprengeliana #1

Tillandsia sucrei #1

Tillandsia xerographica #1

CACTACEAE

 

CACTACEAE spp. * ° 608 #4

 

Ariocarpus spp. =428

 

Astrophytum asterias =429

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii =430

Discocactus spp.

Echinocereus ferreirianus
ssp. lindsayi
=432

Echinocereus schmollii =433

Escobaria minima =434

Escobaria sneedii =435

Mammillaria pectinifera =436

Mammillaria solisioides

Melocactus conoideus

Melocactus deinacanthus

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris =437

Pediocactus bradyi =438

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus =440

Pediocactus sileri =441

Pelecyphora spp. =442

Sclerocactus brevihamatus
ssp. tobuschii
=443

Sclerocactus erectocentrus =444

Sclerocactus glaucus =445

Sclerocactus mariposensis =446

Sclerocactus mesae-verdae =447

Sclerocactus papyracanthus =448

Sclerocactus pubispinus =449

Sclerocactus wrightiae =450

Strombocactus spp.

Turbinicarpus spp. =451

Uebelmannia spp. =431

CARYOCARACEAE

 

Caryocar costaricense #1

 

 

 

COMPOSITAE

Saussurea costus =452

 

(ASTERACEAE)

 

 

 

 

 

CRASSULACEAE

 

Dudleya stolonifera

 

Dudleya traskiae

 

CUPRESSACEAE

Fitzroya cupressoides

 

 

Pilgerodendron uviferum

 

CYATHEACEAE

 

Cyathea spp. =439 #1

 

 

 

CYCADACEAE

 

CYCADACEAE spp. * #1

 

Cycas beddomei

 

DIAPENSIACEAE

 

Shortia galacifolia #1

 

 

DICKSONIACEAE

Cibotium barometz #1

 

Dicksonia spp. +218 #1

DIDIEREACEAE

DIDIEREACEAE spp. #1

 

 

DIOSCOREACEAE

Dioscorea deltoidea #1

 

 

DROSERACEAE

Dionaea muscipula #1

 

 

EUPHORBIACEAE

Euphorbia spp. * -115 ° 609 #1

 

Euphorbia ambovombensis

 

Euphorbia capsaintemariensis =453

Euphorbia cremersii =454

Euphorbia cylindrifolia =455

Euphorbia decaryi =456

Euphorbia francoisii

Euphorbia moratii =457

Euphorbia parvicyathophora

Euphorbia quartziticola

Euphorbia tulearensis =458

FOUQUIERIACEAE

 

Fouquieria columnaris #1

 

Fouquieria fasciculata

 

 

Fouquieria purpusii

 

JUGLANDACEAE

 

Oreomunnea pterocarpa =459 #1

 

 

 

LEGUMINOSAE

Dalbergia nigra

 

(FABACEAE)

 

Pericopsis elata =403 #5

 

Platymiscium pleiostachyum #1

 

Pterocarpus santalinus #6

 

 

LILIACEAE

Aloe spp. * -116 #1

 

Aloe albida

 

Aloe albiflora

Aloe alfredii

Aloe bakeri

Aloe bellatula

Aloe calcairophila

Aloe compressa =460

Aloe delphinensis

Aloe descoingsii

Aloe fragilis

Aloe haworthioides =461

Aloe helenae

Aloe laeta =462

Aloe parallelifolia

Aloe parvula

Aloe pillansii

Aloe polyphylla

Aloe rauhii

Aloe suzannae

Aloe thorncroftii

Aloe versicolor

Aloe vossii

MELIACEAE

 

Swietenia humilis #1

 

 

Swietenia mahagoni #5

NEPENTHACEAE

 

Nepenthes spp. * #1

 

Nepenthes khasiana

 

 

Nepenthes rajah

 

ORCHIDACEAE

 

ORCHIDACEAE spp. * =463 #7

 

Cattleya trianaei ° 610

 

Dendrobium cruentum ° 610

Laelia jongheana ° 610

Laelia lobata ° 610

Paphiopedilum spp. ° 610

Peristeria elata ° 610

Phragmipedium spp. ° 610

Renanthera imschootiana ° 610

Vanda coerulea ° 610

OROBANCHACEAE

 

Cistanche deserticola #3

 

 

 

PALMAE

 

Chrysalidocarpus decipiens #1

(ARECACEAE)

 

Neodypsis decaryi #1

 

 

 

PINACEAE

Abies guatemalensis

 

 

 

 

PODOCARPACEAE

Podocarpus parlatorei

 

 

 

 

PORTULACACEAE

 

Anacampseros spp. =464 #1

 

Avonia spp. =465 #1

 

Lewisia maguirei #1

 

Lewisia serrata #1

PRIMULACEAE

Cyclamen spp. ° 611 #1

 

 

PROTEACEAE

Orothamnus zeyheri #1

 

Protea odorata #1

RANUNCULACEAE

Adonis vernalis #2

 

Hydrastis canadensis #3

ROSACEAE

Prunus africana #1

 

 

 

RUBIACEAE

Balmea stormiae

 

 

 

 

SARRACENIACEAE

 

Sarracenia spp. * #1

 

Sarracenia alabamensis ssp. alabamensis =466

 

 

Sarracenia jonesii =467

 

 

Sarracenia oreophila

 

SCROPHULARIACEAE

 

Picrorhiza kurrooa #3

 

 

 

STANGERIACEAE

 

Bowenia spp. =468 #1

 

Stangeria eriopus =469

 

TAXACEAE

 

Taxus wallichiana =470 #2

 

 

THYMELEACEAE

Aquilaria malaccensis #1

(AQUILARIACEAE)

 

 

 

VALERIANACEAE

Nardostachys grandiflora #3

 

 

WELWITSCHIACEAE

Welwitschia mirabilis =471 #1

 

 

ZAMIACEAE

ZAMIACEAE spp. * #1

 

Ceratozamia spp.

 

 

Chigua spp.

 

Encephalartos spp.

 

Microcycas calocoma

ZINGIBERACEAE

 

Hedychium philippinense #1

ZYGOPHYLLACEAE

 

Guaiacum officinale #1

 

 

Guaiacum sanctum #1

 

 

Annexe III

valable à compter du 29 octobre 2001

 

Note : La numérotation des annotations de l'Annexe III a été modifiée par l'adjonction de l'exposant 3 aux numéros pour les distinguer de ceux des Annexes I et II.

 

INTERPRETATION

 

1. Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

2. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que seules des populations géographiquement isolées de ladite espèce sont inscrites à l'Annexe III, comme suit :

+2013 La population de l'espèce en Bolivie

+2023 La population de l'espèce au Brésil

+2033 Toutes les populations de l'espèce en Amérique

+2043 La population de l'espèce au Mexique

+2053 La population de l'espèce au Pérou.

3. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit :

=4013 Aussi appelé Vampyrops lineatus

=4023 Précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie)

=4033 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=4043 Comprend le synonyme générique Coendou

=4053 Comprend le synonyme générique Cuniculus

=4063 Comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus

=4073 Précédemment inclus en tant que Nasua nasua

=4083 Comprend le synonyme Galictis allamandi

=4093 Précédemment inclus dans Martes flavigula

=4103 Comprend le synonyme générique Viverra

=4113 Précédemment inclus en tant que Viverra megaspila

=4123 Précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus

=4133 Précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus

=4143 Exclut la forme domestiquée de Bubalus arnee appelée Bubalus bubalis

=4153 Aussi appelé Boocercus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus

=4163 Aussi appelé Ardeola ibis

=4173 Aussi appelé Egretta alba et Ardea alba

=4183 Aussi appelé Hagedashia hagedash

=4193 Aussi appelé Lampribis rara

=4203 Aussi appelé Spatula clypeata

=4213 Aussi appelé Nyroca nyroca

=4223 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva

=4233 Aussi appelé Cairina hartlaubii

=4243 Aussi appelé Crax pauxi

=4253 Précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie)

=4263 Aussi appelé Turturoena iriditorques; précédemment inclus en tant que Columba malherbii (en partie)

=4273 Aussi appelé Nesoenas mayeri

=4283 Précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)

=4293 Aussi appelé Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella

=4303 Aussi appelé Tympanistria tympanistria

=4313 Aussi appelé Tchitrea bourbonnensis

=4323 Précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)

=4333 Aussi appelé Estrilda subflava et Sporaeginthus subflavus

=4343 Précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)

=4353 Comprend le synonyme générique Spermestes

=4363 Aussi appelé Euodice cantans; précédemment inclus en tant que Lonchura malabarica (en partie)

=4373 Aussi appelé Hypargos nitidulus

=4383 Précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)

=4393 Comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi

=4403 Aussi appelé Estrilda bengala

=4413 Aussi appelé Malimbus rubriceps et Anaplectes melanotis

=4423 Aussi appelé Coliuspasser ardens

=4433 Précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)

=4443 Aussi appelé Coliuspasser macrourus

=4453 Aussi appelé Ploceus superciliosus

=4463 Comprend le synonyme Ploceus nigriceps

=4473 Aussi appelé Sitagra luteola

=4483 Aussi appelé Sitagra melanocephala

=4493 Précédemment inclus en tant que Ploceus velatus

=4503 Aussi appelé Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina

=4513 Précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)

=4523 Aussi appelé Pelusios subniger

=4533 Précédemment inclus dans le genre Natrix

=4543 Précédemment inclus en tant que Talauma hodgsonii; aussi appelé Magnolia hodgsonii et Magnolia candollii var. obovata

=4553 Précédemment inclus en tant que Bothrops nummifer

=4563 Précédemment inclus en tant que Bothrops schlegelii

=4573 Précédemment inclus en tant que Vipera russelli

=4583 Précédemment inclus en tant que Bothrops nasutus

=4593 Précédemment inclus en tant que Bothrops ophryomegas.

4. Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe.

5. Tout animal ou plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, sauf si, conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b), alinéas ii) et iii), de la Convention, le signe (#) suivi d'un chiffre placé après le nom d'une espèce inscrite à l'Annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention:

#13 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits facilement identifiables, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et

c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement

#23 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages

#33 sert à désigner, en plus des animaux entiers, les seuls ailerons et parties d'ailerons.

 

F A U N A

 

  CHORDATA

 

  MAMMALIA

 

  CHIROPTERA

 

  Phyllostomidae

Platyrrhinus lineatus =4013

Uruguay

XENARTHRA

 

  Myrmecophagidae

Tamandua mexicana =4023

Guatemala

Megalonychidae

Choloepus hoffmanni

Costa Rica

Dasypodidae

Cabassous centralis

Costa Rica

 

Cabassous tatouay =4033

Uruguay

RODENTIA

 

  Sciuridae

Epixerus ebii

Ghana

 

Marmota caudata

India/Inde

 

Marmota himalayana

India/Inde

 

Sciurus deppei

Costa Rica

Anomaluridae

Anomalurus beecrofti

Ghana

 

Anomalurus derbianus

Ghana

 

Anomalurus pelii

Ghana

 

Idiurus macrotis

Ghana

Hystricidae

Hystrix cristata

Ghana

Erethizontidae

Sphiggurus mexicanus =4043

Honduras

 

Sphiggurus spinosus =4043

Uruguay

Agoutidae

Agouti paca =4053

Honduras

Dasyproctidae

Dasyprocta punctata

Honduras

CARNIVORA

 

  Canidae

Canis aureus

India/Inde

 

Vulpes bengalensis

India/Inde

 

Vulpes vulpes griffithi

India/Inde

 

Vulpes vulpes montana

India/Inde

 

Vulpes vulpes pusilla =4063

India/Inde

Procyonidae

Bassaricyon gabbii

Costa Rica

 

Bassariscus sumichrasti

Costa Rica

 

Nasua narica =4073

Honduras

 

Nasua nasua solitaria

Uruguay

 

Potos flavus

Honduras

Mustelidae

Eira barbara

Honduras

 

Galictis vittata =4083

Costa Rica

 

Martes flavigula

India/Inde

 

Martes foina intermedia

India/Inde

 

Martes gwatkinsii =4093

India/Inde

 

Mellivora capensis

Botswana, Ghana

 

Mustela altaica

India/Inde

 

Mustela erminea ferghanae

India/Inde

 

Mustela kathiah

India/Inde

 

Mustela sibirica

India/Inde

Viverridae

Arctictis binturong

India/Inde

 

Civettictis civetta =4103

Botswana

 

Paguma larvata

India/Inde

 

Paradoxurus hermaphroditus

India/Inde

 

Paradoxurus jerdoni

India/Inde

 

Viverra civettina =4113

India/Inde

 

Viverra zibetha

India/Inde

 

Viverricula indica

India/Inde

Herpestidae

Herpestes brachyurus fuscus =4133

India/Inde

 

Herpestes edwardsii

India/Inde

 

Herpestes javanicus auropunctatus =4123

India/Inde

 

Herpestes smithii

India/Inde

 

Herpestes urva

India/Inde

 

Herpestes vitticollis

India/Inde

Hyaenidae

Proteles cristatus

Botswana

Odobenidae

Odobenus rosmarus

Canada

ARTIODACTYLA

 

  Tragulidae

Hyemoschus aquaticus

Ghana

Cervidae

Cervus elaphus barbarus

Tunisia/Túnez/Tunisie

 

Mazama americana cerasina

Guatemala

 

Odocoileus virginianus mayensis

Guatemala

Bovidae

Antilope cervicapra

Nepal/Népal

 

Bubalus arnee =4143

Nepal/Népal

 

Damaliscus lunatus

Ghana

 

Gazella cuvieri

Tunisia/Túnez/Tunisie

 

Gazella dorcas

Tunisia/Túnez/Tunisie

 

Gazella leptoceros

Tunisia/Túnez/Tunisie

 

Tetracerus quadricornis

Nepal/Népal

 

Tragelaphus eurycerus =4153

Ghana

 

Tragelaphus spekii

Ghana

AVES

 

  CICONIIFORMES

 

  Ardeidae

Ardea goliath

Ghana

 

Bubulcus ibis =4163

Ghana

 

Casmerodius albus =4173

Ghana

 

Egretta garzetta

Ghana

Ciconiidae

Ephippiorhynchus senegalensis

Ghana

 

Leptoptilos crumeniferus

Ghana

Threskiornithidae

Bostrychia hagedash =4183

Ghana

 

Bostrychia rara =4193

Ghana

 

Threskiornis aethiopicus

Ghana

ANSERIFORMES

 

  Anatidae

Alopochen aegyptiacus

Ghana

 

Anas acuta

Ghana

 

Anas capensis

Ghana

 

Anas clypeata =4203

Ghana

 

Anas crecca

Ghana

 

Anas penelope

Ghana

 

Anas querquedula

Ghana

 

Aythya nyroca =4213

Ghana

 

Cairina moschata

Honduras

 

Dendrocygna autumnalis

Honduras

 

Dendrocygna bicolor =4223

Ghana, Honduras

 

Dendrocygna viduata

Ghana

 

Nettapus auritus

Ghana

 

Plectropterus gambensis

Ghana

 

Pteronetta hartlaubii =4233

Ghana

FALCONIFORMES

 

  Cathartidae

Sarcoramphus papa

Honduras

GALLIFORMES

 

  Cracidae

Crax alberti

Colombia/Colombie

 

Crax daubentoni

Colombia/Colombie

 

Crax globulosa

Colombia/Colombie

 

Crax rubra

Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras

 

Ortalis vetula

Guatemala, Honduras

 

Pauxi pauxi =4243

Colombia/Colombie

 

Penelope purpurascens

Honduras

 

Penelopina nigra

Guatemala

Phasianidae

Agelastes meleagrides

Ghana

 

Agriocharis ocellata

Guatemala

 

Arborophila charltonii

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Arborophila orientalis =4253

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Caloperdix oculea

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Lophura erythrophthalma

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Lophura ignita

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Melanoperdix nigra

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Polyplectron inopinatum

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Rhizothera longirostris

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Rollulus rouloul

Malaysia/Malasia/Malaisie

 

Tragopan satyra

Nepal/Népal

CHARADRIIFORMES

 

  Burhinidae

Burhinus bistriatus

Guatemala

COLUMBIFORMES

 

  Columbidae

Columba guinea

Ghana

 

Columba iriditorques =4263

Ghana

 

Columba livia

Ghana

 

Columba mayeri =4273

Mauritius/Mauricio/Maurice

 

Columba unicincta

Ghana

 

Oena capensis

Ghana

 

Streptopelia decipiens

Ghana

 

Streptopelia roseogrisea

Ghana

 

Streptopelia semitorquata

Ghana

 

Streptopelia senegalensis

Ghana

 

Streptopelia turtur

Ghana

 

Streptopelia vinacea

Ghana

 

Treron calva =4283

Ghana

 

Treron waalia

Ghana

 

Turtur abyssinicus

Ghana

 

Turtur afer

Ghana

 

Turtur brehmeri =4293

Ghana

 

Turtur tympanistria =4303

Ghana

PSITTACIFORMES

 

  Psittacidae

Psittacula krameri

Ghana

CUCULIFORMES

 

  Musophagidae

Corythaeola cristata

Ghana

 

Crinifer piscator

Ghana

 

Musophaga violacea

Ghana

PICIFORMES

 

  Capitonidae

Semnornis ramphastinus

Colombia/Colombie

Ramphastidae

Baillonius bailloni

Argentina/Argentine

 

Pteroglossus castanotis

Argentina/Argentine

 

Ramphastos dicolorus

Argentina/Argentine

 

Selenidera maculirostris

Argentina/Argentine

PASSERIFORMES

 

  Cotingidae

Cephalopterus ornatus

Colombia/Colombie

 

Cephalopterus penduliger

Colombia/Colombie

Muscicapidae

Bebrornis rodericanus

Mauritius/Mauricio/Maurice

 

Terpsiphone bourbonnensis =4313

Mauritius/Mauricio/Maurice

Fringillidae

Serinus canicapillus =4323

Ghana

 

Serinus leucopygius

Ghana

 

Serinus mozambicus

Ghana

Estrildidae

Amadina fasciata

Ghana

 

Amandava subflava =4333

Ghana

 

Estrilda astrild

Ghana

 

Estrilda caerulescens

Ghana

 

Estrilda melpoda

Ghana

 

Estrilda troglodytes

Ghana

 

Lagonosticta rara

Ghana

 

Lagonosticta rubricata

Ghana

 

Lagonosticta rufopicta

Ghana

 

Lagonosticta senegala

Ghana

 

Lagonosticta vinacea =4343

Ghana

 

Lonchura bicolor =4353

Ghana

 

Lonchura cantans =4363

Ghana

 

Lonchura cucullata =4353

Ghana

 

Lonchura fringilloides =4353

Ghana

 

Mandingoa nitidula =4373

Ghana

 

Nesocharis capistrata

Ghana

 

Nigrita bicolor

Ghana

 

Nigrita canicapilla

Ghana

 

Nigrita fusconota

Ghana

 

Nigrita luteifrons

Ghana

 

Ortygospiza atricollis

Ghana

 

Parmoptila rubrifrons =4383

Ghana

 

Pholidornis rushiae

Ghana

 

Pyrenestes ostrinus =4393

Ghana

 

Pytilia hypogrammica

Ghana

 

Pytilia phoenicoptera

Ghana

 

Spermophaga haematina

Ghana

 

Uraeginthus bengalus =4403

Ghana

Ploceidae

Amblyospiza albifrons

Ghana

 

Anaplectes rubriceps =4413

Ghana

 

Anomalospiza imberbis

Ghana

 

Bubalornis albirostris

Ghana

 

Euplectes afer

Ghana

 

Euplectes ardens =4423

Ghana

 

Euplectes franciscanus =4433

Ghana

 

Euplectes hordeaceus

Ghana

 

Euplectes macrourus =4443

Ghana

 

Malimbus cassini

Ghana

 

Malimbus malimbicus

Ghana

 

Malimbus nitens

Ghana

 

Malimbus rubricollis

Ghana

 

Malimbus scutatus

Ghana

 

Pachyphantes superciliosus =4453

Ghana

 

Passer griseus

Ghana

 

Petronia dentata

Ghana

 

Plocepasser superciliosus

Ghana

 

Ploceus albinucha

Ghana

 

Ploceus aurantius

Ghana

 

Ploceus cucullatus =4463

Ghana

 

Ploceus heuglini

Ghana

 

Ploceus luteolus =4473

Ghana

 

Ploceus melanocephalus =4483

Ghana

 

Ploceus nigerrimus

Ghana

 

Ploceus nigricollis

Ghana

 

Ploceus pelzelni

Ghana

 

Ploceus preussi

Ghana

 

Ploceus tricolor

Ghana

 

Ploceus vitellinus =4493

Ghana

 

Quelea erythrops

Ghana

 

Sporopipes frontalis

Ghana

 

Vidua chalybeata =4503

Ghana

 

Vidua interjecta

Ghana

 

Vidua larvaticola

Ghana

 

Vidua macroura

Ghana

 

Vidua orientalis =4513

Ghana

 

Vidua raricola

Ghana

 

Vidua togoensis

Ghana

 

Vidua wilsoni

Ghana

REPTILIA

 

  TESTUDINATA

 

  Trionychidae

Trionyx triunguis

Ghana

Pelomedusidae

Pelomedusa subrufa

Ghana

 

Pelusios adansonii

Ghana

 

Pelusios castaneus

Ghana

 

Pelusios gabonensis =4523

Ghana

 

Pelusios niger

Ghana

SERPENTES

 

  Colubridae

Atretium schistosum

India/Inde

 

Cerberus rhynchops

India/Inde

 

Xenochrophis piscator =4533

India/Inde

Elapidae

Micrurus diastema

Honduras

 

Micrurus nigrocinctus

Honduras

Viperidae

Agkistrodon bilineatus

Honduras

 

Atropoides nummifer =4553

Honduras

 

Bothriechis schlegelii =4563

Honduras

 

Bothrops asper

Honduras

 

Crotalus durissus

Honduras

 

Daboia russellii =4573

India/Inde

 

Porthidium nasutum =4583

Honduras

 

Porthidium ophryomegas =4593

Honduras

PISCES

 

  LAMNIFORMES

 

  Lamnidae

Carcharodon carcharias

Australia/Australie Cetorhinidae

Cetorhinus maximus #33

United Kingdom/Reino Unido/ Royaume-Uni

ARTHROPODA

 

  INSECTA

 

  COLEOPTERA

 

  Lucanidae

Colophon spp.

South Africa/Sudáfrica/Afrique du Sud

F L O R A

 

  GNETACEAE

Gnetum montanum #13

Nepal/Népal

MAGNOLIACEAE

Magnolia liliifera var. obovata =4543 #13

Nepal/Népal

MELIACEAE

Cedrela odorata #23

Colombia/Colombie +2063
Peru/Perú/Pérou +2053

 

Swietenia macrophylla #23

Bolivia/Bolivie +2013
Brazil/Brasil/Brésil +2023

Colombia/Colombie +2063
Costa Rica +2033
Mexico/México/Mexique +2043
Peru/Perú/Pérou +2053

PAPAVERACEAE

Meconopsis regia #13

Nepal/Népal

PODOCARPACEAE

Podocarpus neriifolius #13

Nepal/Népal

TETRACENTRACEAE

Tetracentron sinense #13

Nepal/Népal

THYMELAEACEAE

Gonystylus spp.#13

Indonesia/Indonésie

 

 

 

 

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